L’article 374 +1er du Code civil impose au juge de tenir compte avant tout de l’intérêt de l’enfant et d’examiner par priorité l’hébergement égalitaire lorsque l’autorité parentale est conjointe et qu’un parent en fait la demande, mais il ne s’agit ni d’un automatisme ni d’un droit subjectif absolu. La jurisprudence montre une appréciation in concreto, tenant compte d’une série de contre‑indications possibles. L’hébergement égalitaire est donc un modèle de référence, pas une solution toujours appliquée.
La juge est ainsi autorisé à fixer un hébergement non égalitaire si cette formule apparaît plus appropriée. Le juge doit ainsi statuer par un jugement spécialement motivé, en tenant compte des circonstances concrètes et de l’intérêt des enfants.